Lignes directrices d'exercice et énoncés de principes

• Lignes directrices de pratique - Personnel de soutien (septembre 2004) (PDF: 269Kb)
• Sur l'interprétation de l'acte autorisé de la communication d'un diagnostic - Énoncé de principe (mars 1996) (PDF: 75Kb)
• Supervision des étudiants en ergothérapie - lignes directrices d'exercice (mai 1996) (PDF: 82Kb)
• Directive en matière de pratique : dossiers des clients (janvier 1999) (PDF: 259Kb)
• Lignes directrices relatives aux actes autorisés et à la délégation (juin 2000) (PDF: 157Kb)
• Lignes directrices: Utilisation de matériel de surveillance lors d'évaluations (juin 2000) (PDF: 79Kb)
• Énoncé de principe sur la double pratique (juin 2000) (PDF: 79Kb)
• Guide à l'intention des ergothérapeutes concernant la Loi sur les services à l'enfance et à la famille de mars 2000 (LSEF) (janvier 2001) (PDF: 329Kb)
• Énoncé de principes : Utilisation du titre (mars 2001) (PDF: 252Kb)
• Normes De Prévention Des Mauvais Traitements D’Ordre Sexuel (PDF: 252Kb)