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Obtenir le consentement éclairé d’un client incapable lorsque le mandataire spécial n’est pas disponible 

Obtenir le consentement éclairé d’un client incapable lorsque le mandataire spécial n’est pas disponible


Contexte

Lily, ergothérapeute, a été avisée par le personnel d’un foyer de groupe que son client, Davon, avait besoin d’un nouveau coussin pour son fauteuil roulant. Le coussin était endommagé et risquait de causer des lésions de la peau. Lily est allée voir son client au foyer de groupe afin de le réévaluer pour un nouveau coussin de fauteuil roulant.

En réévaluant Davon au foyer de groupe, Lily s’est rendu compte que sa cognition avait diminué depuis sa dernière visite et qu’il n’avait plus la capacité de consentir au traitement d’ergothérapie proposé. Lily en a discuté avec le personnel du foyer de groupe, qui avait également noté un changement récent dans la cognition de Davon. En discutant davantage avec le personnel, Lily a déterminé que le seul autre membre de la famille de Davon, son père, était décédé récemment, ne laissant personne à sa disposition pour agir à titre de mandataire spécial.

Lily a décidé de communiquer avec le Bureau du Tuteur et curateur public (BTCP). Elle a expliqué qu’elle devait obtenir un consentement éclairé pour le traitement qu’elle proposait. Le personnel du BTCP lui a dit qu’il pourrait falloir un certain temps pour obtenir un consentement éclairé puisque le processus implique d’ouvrir un dossier pour le client, d’examiner la méthode utilisée pour juger le client incapable et de passer en revue le traitement proposé. Lily a été informée par le BTCP que si le traitement qu’elle proposait représentait un risque minimal ou nul, elle pouvait utiliser son jugement et déterminer si elle devait aller de l’avant sans obtenir le consentement éclairé.

Lily savait qu’on s’attendait à ce qu’elle obtienne un consentement éclairé pour son traitement d’ergothérapie conformément aux Normes de consentement, mais attendre que le foyer de groupe trouve un autre mandataire spécial ou attendre que le BTCP donne son consentement pourrait entraîner le risque que Davon développe des lésions cutanées. Lily a examiné ses options.


Considérations

  • À l’aide de la prise de décision réfléchie dans la pratique de l'ergothérapie, Lily a déterminé toutes les options possibles.
  • Lily a examiné le niveau de risque du traitement d’ergothérapie proposé.
  • Lily a examiné le niveau de risque pour le client si elle n’offrait pas le traitement d’ergothérapie.
  • Lily a passé en revue les Normes de consentement et la Loi de 1996 sur le consentement aux soins de santé.
  • Lily a appelé le service de ressources sur l’exercice de la profession de l’Ordre.


Résultat

  • Lily a examiné la prise de décision réfléchie dans la pratique de l'ergothérapie. Elle a décidé que son traitement d’ergothérapie comportait un risque minimal et a déterminé que les risques de ne pas fournir le traitement pour Davon étaient plus grands que les risques de fournir le traitement sans obtenir le consentement. Lily a décidé d’obtenir un nouveau coussin pour le fauteuil roulant de Davon.
  • Lily a documenté sa décision et son raisonnement clinique dans le dossier de Davon. Elle a expliqué pourquoi elle s’est écartée des normes de consentement.
  • Lily a travaillé de concert avec le personnel du foyer de groupe pour lancer un dossier avec le BTCP afin de s’assurer qu’il était possible d’obtenir un consentement éclairé pour les traitements futurs.

Discussion

Les ergothérapeutes doivent respecter les normes et lignes directrices de l’Ordre. Dans des circonstances comme celles décrites dans ce cas, l’Ordre s’attend à ce que les ergothérapeutes utilisent leur jugement clinique pour prendre des décisions qui ne compromettent pas le soin des clients ou ne les exposent pas à des risques. Les ergothérapeutes doivent fournir une justification raisonnable de toute variation par rapport aux normes et documenter cette information dans le dossier clinique. 

Références


Pour plus d’information

Pour toute question sur ce cas ou pour suggérer des sujets pour des cas futurs, communiquez avec le Service de ressources sur l’exercice de la profession au 1 800 890-6570/416 214-1177, poste 240, ou [email protected].

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