Guide d’une pratique éthique

Le but du guide d’une pratique éthique est de fournir des conseils et des ressources pour orienter la conduite des ergothérapeutes inscrits pour pratiquer en Ontario, quels que soient leur rôle, leurs responsabilités, leur titre de poste, leur domaine ou lieu de pratique, leur clientèle, leurs années de pratique ou leur niveau d’expérience.

Le code de déontologie et le guide d’une pratique éthique n’ont pas pour but d’indiquer aux membres comment agir exactement dans chaque situation, mais plutôt de les guider sur la façon de se comporter et de naviguer parmi le vaste éventail de scénarios et de dilemmes éthiques qui peuvent survenir dans la pratique.

Les ergothérapeutes inscrits pour travailler en Ontario sont régis par la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées. Le conseil d’administration de l’Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario (l’Ordre) doit établir et maintenir un code de déontologie en vertu des dispositions du Code des professions de la santé en Ontario.

Le code de déontologie précise les responsabilités éthiques et les attentes visant la conduite des membres. Il s’agit d’une des façons dont l’Ordre remplit son mandat de servir et de protéger les intérêts du public. Les membres doivent respecter le code de déontologie et leur conduite peut être jugée non professionnelle s’ils ne le respectent pas.

Le code de déontologie met l’accent sur les attentes visant les membres concernant la façon dont ils démontrent leur engagement envers une pratique culturellement plus sécuritaire qui se conforme à l’engagement de l’Ordre en matière d’équité, de diversité et d’inclusion ainsi que de reconnaissance territoriale.

Le tableau suivant montre où se situe le code de déontologie dans la structure globale des lois et d’autres autorités dirigeantes dans le domaine de l’ergothérapie.

Document	Description
Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées	C’est la loi qui régit l’exercice des professions de la santé présentement réglementées en Ontario. Elle précise les exigences légales en matière d’inscription, de compétence permanente, de plainte et de discipline. L’alinéa 94(1)(k) demande que le champ d’application soit inclus dans nos règlements administratifs.
Loi de 1991 sur les ergothérapeutes	Il s’agit de la loi qui régit l’exercice de l’ergothérapie. Elle fournit des dispositions plus détaillées concernant les catégories d’inscription, les exigences en matière de demande et de renouvellement de l’inscription ainsi que les règles de l’utilisation du titre protégé.
Règlements administratifs – Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario	Annexe A – Code de déontologie Les règlements administratifs renferment le code de déontologie. Ce code fournit aux membres de l’information sur les attentes en matière de pratique éthique de l’Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario (l’Ordre).
Loi de 2017 contre le racisme	Une loi qui crée une stratégie provinciale contre le racisme visant à éliminer le racisme systémique et à promouvoir l’équité raciale.
Code des droits de la personne, 1990	Le Code interdit les actions qui constituent de la discrimination contre certaines personnes en fonction de l’un des motifs les protégeant dans un secteur social protégé. Ces motifs sont : l’âge, l’ascendance, la couleur, la race, la citoyenneté, l’origine ethnique, le lieu d’origine, la croyance, un handicap, l’état familial, l’état matrimonial (y compris le célibat), l’identité sexuelle et l’expression de l’identité sexuelle, le sexe (y compris la grossesse et l’allaitement), l’orientation sexuelle. Les secteurs sociaux protégés sont : l’hébergement (logement), les contrats, l’emploi, les biens, services et installations, l’adhésion à un syndicat ou à une association professionnelle.
Code de déontologie	L’ensemble de valeurs et de principes qui orientent la conduite des ergothérapeutes inscrits pour travailler en Ontario.
Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada – ACORE, ACPUE, ACE (2021)	Un document adopté à l’échelle nationale qui indique la vaste gamme de qualités et d’aptitudes exigées de tous les ergothérapeutes à tous les stades de leur carrière. On s’attend à ce que les ergothérapeutes inscrits pour travailler au Canada utilisent ce référentiel pour s’assurer qu’ils satisfont les besoins en matière d’exercice et de compétence.
Normes d’exercice	L’ensemble des exigences réglementaires qui définissent les attentes minimales pour exercer l’ergothérapie et fournir des services éthiques, responsables et efficaces.
Déclaration d’engagement de l’ergothérapie envers les peuples autochtones du Canada – AACPE, ACORE, ACPUE, ACE, COTF (2023)	Cette déclaration a été rédigée pour résumer les actions recommandées que chaque organisme participant s’est engagé à réaliser pour donner suite aux articles présentés dans la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (2007), aux appels à l’action du rapport de la Commission de vérité et réconciliation du Canada (2015) et aux appels à la justice du rapport de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (2019).

Les approches suivantes soutiennent la pratique éthique :

Approche de pratique réflexive

La réflexion est un processus qui aide à mieux comprendre la pratique professionnelle en pensant de manière analytique à n’importe quel élément de celle-ci. Les connaissances obtenues et les leçons apprises peuvent être appliquées pour maintenir de bonnes pratiques. Elles peuvent aussi mener à un perfectionnement et à des améliorations pour le professionnel et pour le public. (Qu’est-ce que la réflexion? | HCPC – en anglais seulement)

Différentes personnes apprennent de différentes manières. Une personne peut apprendre en réfléchissant sur un résultat positif, tandis qu’une autre peut trouver utile de se concentrer sur une situation difficile. Il est important que la réflexion soit faite de la manière qui vous convient le mieux pour obtenir le plus grand bénéfice.

Des problèmes éthiques inattendus peuvent survenir à tout moment. Par conséquent, il est impératif que tous les ergothérapeutes soient conscients des valeurs fondamentales et les respectent en appliquant les principes dans leur travail quotidien.

Les ergothérapeutes peuvent adopter une approche de pratique réflexive pour comprendre ce que les attentes éthiques signifient au jour le jour, et pour continuer à adopter de bonnes pratiques. La pratique réflexive est essentielle pour s’assurer que les ergothérapeutes maintiennent et favorisent le respect et la confiance nécessaires pour atteindre l’objectif commun. Cet objectif est de permettre aux individus de participer de manière significative dans leur vie.

Lorsqu’un problème éthique est difficile à résoudre, un ergothérapeute doit adopter une approche de pratique réflexive et consulter ses collègues, ses dirigeants et les ressources pertinentes disponibles pour appuyer sa pratique.

Approches tenant compte des risques

La gestion des risques permet aux ergothérapeutes d’identifier et de faire face aux risques les plus importants qui se posent aux occupations, à la santé et au bien-être de leurs clients en mettant l’accent sur les services offerts et le risque global posé. L’adoption d’une approche fondée sur le risque lors de l’exercice de l’ergothérapie fait partie de la prestation de services d’ergothérapie sécuritaires, efficaces et éthiques.

Approches tenant compte des traumatismes[1]

Les approches tenant compte des traumatismes sont des politiques et des pratiques qui reconnaissent les liens entre les traumatismes, la violence et leurs répercussions négatives sur la santé et les comportements. Ces approches sont favorables à la sécurité, au contrôle et à la résilience pour les personnes à la recherche de services liés à des expériences de violence ou qui ont des antécédents de telles expériences.

Les approches tenant compte des traumatismes nécessitent des changements fondamentaux dans la façon dont les systèmes sont conçus, dont les organismes fonctionnent et dont les praticiens entrent en relation avec les personnes en appliquant les principes de base et pratiques suivants :

1. Comprendre les traumatismes et la violence ainsi que leurs répercussions sur la vie et le comportement des personnes
2. Créer des environnements psychologiquement et physiquement sécuritaires
3. Favoriser des possibilités de choix, de collaboration et d’établissement de rapports
4. Offrir une approche fondée sur les forces et le renforcement des capacités pour appuyer l’acceptation et la résilience des clients

Les professionnels de la santé qui ne comprennent pas les répercussions complexes et durables des traumatismes peuvent involontairement retraumatiser un individu. Les approches tenant compte des traumatismes ont pour but de minimiser les préjudices aux personnes prises en charge, que les expériences qu’elles ont vécues soient connues ou inconnues. L’adoption d’une approche tenant compte des traumatismes lors de l’exercice de l’ergothérapie fait partie de la prestation de services d’ergothérapie sécuritaires, efficaces et éthiques.

En incorporant les approches tenant compte des traumatismes à tous les aspects des politiques et des pratiques, il est possible de prendre des précautions universelles pour éviter les traumatismes, qui font en sorte que toutes ces personnes soient adéquatement servies. Ces précautions sont aussi une plateforme commune pour intégrer les services à l’intérieur et à l’échelle de plusieurs systèmes et servent de base pour créer une réponse uniforme aux besoins des personnes ayant vécu de telles expériences.

Utilisation des médias sociaux, de plateformes de services virtuels et de l’IA générative

L’utilisation de médias sociaux, de plateformes de services virtuels et de l’intelligence artificielle (IA) générative peut améliorer les services d’ergothérapie s’ils sont utilisés de manière responsable et éthique.

La liste de vérification d’une pratique éthique (voir l’Annexe 1) comprend des considérations d’ordre éthique lors de l’utilisation de médias sociaux, de plateformes de services virtuels et de l’IA.

Pour plus de renseignements sur l’intelligence artificielle, consultez les lignes directrices intitulées De quoi les ergothérapeutes devraient-ils tenir compte lorsqu’ils songent à utiliser l’intelligence artificielle dans leur pratique?.

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[1] Approches tenant compte des traumatismes et de la violence – politiques et pratiques – Canada.ca.

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Le code de déontologie a été coproduit pour servir de modèle à l’échelle du Canada, en consultation et en collaboration avec des membres, des comités consultatifs des ordres ainsi que le conseil d’administration et le groupe de travail sur le code de déontologie de l’Association canadienne des organismes de réglementation en ergothérapie (ACORE).

L’Ordre reconnaît respectueusement le contenu tiré et adapté de l’Alberta College of Occupational Therapists (ACOT), ainsi que celui inspiré des codes d’autres organismes de réglementation au Canada et à l’échelle mondiale.

Toute question concernant le code de déontologie de l’Ordre et l’exercice de l’ergothérapie peut être envoyée à practice@coto.org.

Apprendre, savoir et faire mieux

Dans un monde évoluant rapidement, où la technologie, la mondialisation, le changement climatique, la polarisation croissante des sociétés, ainsi que la dynamique démographique et sociale remodèlent chaque aspect de notre vie, l’éducation se transforme. L’éducation ne se limite plus à l’éducation scolaire traditionnelle des enfants, mais s’est élargie pour englober l’apprentissage tout au long et dans tous les aspects de la vie.

Les gens ne peuvent plus orienter leur parcours de vie en utilisant uniquement les compétences et les connaissances acquises à l’école. Ils doivent apprendre tout au long de leur vie. L’apprentissage tout au long de la vie est un moyen efficace et transformateur de relever les défis mondiaux actuels. (UNESCO, 2025)

Maya Angelou, poète américaine renommée, mémoriste et militante des droits de la personne, a déclaré : « Faites de votre mieux jusqu’à ce que vous en sachiez plus. Ensuite, quand vous en saurez plus, faites mieux. » (2014). Savoir mieux et faire mieux, c’est s’engager à toujours apprendre et s’améliorer pour que son travail reflète les connaissances et les pratiques les plus à jour en visant sans cesse l’excellence et la compétence.

Clientèle

Les ergothérapeutes fournissent des services à des personnes de tous âges, incluant leurs familles, leurs proches aidants et leurs mandataires. Les ergothérapeutes peuvent également exercer auprès des collectivités comme des familles, des groupes, des communautés et le grand public.

Collaboration

Travailler de manière collaborative avec ses collègues, clients et intervenants en reconnaissant que divers points de vue donnent de meilleurs résultats.

Contexte

Les facteurs contextuels influencent fortement les possibilités occupationnelles et les services de santé. Ce document tient compte de trois strates de contexte :

1. Le contexte « micro », soit l’environnement immédiat de la clientèle – son état de santé et de fonctionnement, sa famille et ses camarades, l’environnement physique dans lequel elle se déplace.
2. Le contexte « méso » : les politiques et processus intégrés dans les systèmes de santé, d’éducation, de justice et de services sociaux qui affectent la clientèle.
3. Le contexte « macro » : le contexte socio-économique et politique plus large qui entoure la clientèle – valeurs et croyances sociales et culturelles, lois et politiques publiques.

Droits occupationnels

La Fédération mondiale des ergothérapeutes (2019) reconnaît les droits occupationnels de tous les individus, à savoir :

• prendre part à des occupations qui favorisent la survie, la santé et le bien-être;
• choisir des occupations sans pression ni coercition, tout en reconnaissant que le choix s’accompagne d’une responsabilité envers les autres et la planète;
• s’engager librement dans des occupations nécessaires et choisies sans risque pour la sécurité, la dignité humaine ou l’équité.

Équité

L’équité est différente de l’égalité. L’égalité signifie que toutes les personnes ont les mêmes ressources et les mêmes opportunités. L’équité alloue les ressources et les opportunités en fonction de la situation de chaque personne, afin qu’elle puisse obtenir les mêmes résultats. Nous devons adopter une approche fondée sur l’équité, car de nombreuses barrières à l’égalité existent encore dans notre société.

Espaces éthiques

Lorsque les ergothérapeutes travaillent avec une personne qui a une vision du monde différente, ils ergothérapeutes cherchent à créer un espace « éthique » ou neutre pour le dialogue. Il s’agit d’un espace permettant de « nous défaire de nos allégeances, de nous libérer de nos constructions mentales pour pouvoir dialoguer d’humain à humain » (Ermine, 2007).

Humilité

L’humilité culturelle et intellectuelle est une approche de travail avec les gens qui vise à trouver un terrain d’entente et un respect mutuel. L’ergothérapeute sait qu’il ou elle ne peut pas apprécier pleinement la culture d’une autre personne et ne doit pas supposer que sa propre culture est supérieure. L’ergothérapeute écoute attentivement ce que la clientèle lui dit de sa vie et de son expérience, en restant ouvert à la possibilité de devoir remettre en question ses propres connaissances et convictions professionnelles.

Indicateur de pratique éthique

Un indicateur de pratique éthique est une caractéristique quantifiable de la pratique pouvant être évaluée et utilisée pour décrire un ou plusieurs aspects d’une pratique éthique.

Intégrité

Être honnête, juste et uniforme dans tous ses actes professionnels en respectant la lettre et l’esprit de la loi.

Minimiser les préjudices

Agir de manière réfléchie pour minimiser les préjudices en songeant aux conséquences de ses décisions sur les personnes, les communautés et la société dans son ensemble.

Obligation de rendre compte

Assumer l’entière responsabilité de ses actions et de ses décisions en s’assurant qu’elles sont conformes aux normes professionnelles et à une conduite éthique.

Position sociale et pouvoir

Les termes « position sociale et pouvoir » utilisés dans les compétences font référence au concept de « positionnalité ». Les différences de position sociale et de pouvoir façonnent l’identité personnelle et les privilèges dans la société. Les ergothérapeutes compétents savent comment analyser leur positionnalité afin d’agir dans un monde injuste. Cela signifie qu’il faut prendre conscience de son propre degré de privilège basé sur des facteurs tels que la race, la classe, le niveau d’éducation et le revenu.

Privilège

Dans le contexte de l’équité, le terme « privilège » fait référence aux avantages incontestés et non mérités dont bénéficient les personnes appartenant à des groupes plus dominants dans une société.

Respect

Traiter chaque personne avec dignité et justice en reconnaissant et en acceptant les différences culturelles et les expériences individuelles.

Respecter l’autonomie

Respecter le droit des personnes de prendre des décisions éclairées en leur fournissant l’information, le soutien et les ressources nécessaires pour agir en conformité avec leurs valeurs.

Transparence

Inspirer la confiance en communiquant ouvertement et honnêtement en étant bien clair dans toutes ses interactions professionnelles.

Déclaration d’engagement de l’ergothérapie envers les peuples autochtones du Canada. Rapport du groupe de travail sur la vérité et la réconciliation en ergothérapie. (AACPE, ACORE, ACPUE, ACE, COTF – Sept. 2023).

Promoting Occupational Participation: Collaborative Relationship-focused Occupational Therapy (2022) – disponible en anglais seulement.

Alliance des associations professionnelles canadiennes d’ergothérapeutes (AACPE), Association canadienne des organismes de réglementation en ergothérapie (ACORE), Association canadienne des programmes universitaires en ergothérapie (ACPUE), Association canadienne des ergothérapeutes (ACE), Canadian Occupational Therapy Foundation (COTF). 2023. Déclaration d’engagement de l’ergothérapie envers les peuples autochtones du Canada. Tiré le 28 septembre 2023 de https://caot.ca/document/8228/TRC_CommitmentStatement_FR_June2024.pdf.

Association canadienne des organismes de réglementation en ergothérapie (ACORE), Association canadienne des programmes universitaires en ergothérapie (ACPUE), Association canadienne des ergothérapeutes (ACE). 2021. Référentiel de compétences pour les ergothérapeutes au Canada.

Boivin, L. et J. MacLachlan. (Juin/Août 2019). Reflecting on Indigenous access to informed consent. Occupational Therapy Now, 21(4), 11-12.

Canada.ca – Approches tenant compte des traumatismes et de la violence – politiques et pratiques.

Egan, M et G. Restall (éd.). 2022. Promoting Occupational Participation: Collaborative Relationship-Focused Occupational Therapy. Ottawa : Association canadienne des ergothérapeutes.

Epstein, R.M. et E.M. Hundert. 2002. « Defining and Assessing Professional Competence ». Journal of the American Medical Association, 287(2) p. 226-235.

HCPC I What is reflection?, the Health & Care Professionals Council, UK, 2026.

Nixon, S.A. (2019). « The Coin Model of Privilege and Critical Allyship: Implications for Health », BMC Public Health 19:1637.

Ordre des diététistes de l’Ontario. 2023. Code de déontologie.

Schön, D. (1983). The Reflective Practitioner: How Professionals Think in Action. Londres : Temple Smith.

UNESCO I Ce que vous devez savoir sur l’apprentissage tout au long de la vie.

VanderKaay et al. (2018). Prism Model of Ethical Decision-Making.

Une pratique d’ergothérapie est éthique quand elle comprend de la réflexion, du respect, une signification pour les clients, de la collaboration et un engagement envers la profession d’ergothérapeute.

1. Pratique réflexive
   
   La pratique est réflexive lorsque l’ergothérapeute :

• S’engage à réfléchir et à apprendre continuellement tout au long de sa carrière afin d’acquérir, de maintenir et d’améliorer sa compétence dans l’exercice de sa profession

• Fournit des services seulement dans ses domaines de compétence et obtient un appui et de l’éducation, de la formation, du mentorat ou de la supervision additionnels lorsqu’une lacune est identifiée dans sa compétence

• Réfléchit au degré de privilège et/ou aux expériences d’oppression et comment ceci influence la relation thérapeute-client

• Fait preuve de jugement indépendant

2. Pratique respectueuse et significative

La pratique est respectueuse et significative lorsque l’ergothérapeute : 

• Reconnaît et respecte les droits de toutes les personnes de prendre part à des occupations qui favorisent la survie, la santé et le bien-être sans poser de risque à leur sécurité, leur dignité humaine ou leur équité
• Sert les meilleurs intérêts de ses clients en travaillant de manière transparente et honnête et en évitant tout préjudice

• Fournit des services d’ergothérapie qui préservent la dignité de tous ses clients

• Fournit des services à tous ses clients de façon respectueuse et sans préjugé – ceci comprend le fait de ne pas discriminer ou refuser de fournir des services pour des motifs qui sont protégés en vertu du Code des droits de la personne de l’Ontario

• Cherche à créer un espace « éthique » ou neutre pour le dialogue

• Fournit des services qui intègrent des approches fondées sur l’équité

• Respecte et appuie l’autonomie de ses clients de décider s’ils veulent recevoir des services d’ergothérapie, y compris dans des situations où un client n’a pas la capacité requise pour fournir un consentement éclairé

• Respecte l’autonomie de ses clients de déterminer leur propre tolérance des risques lors de la prestation de services

• Intègre des approches de gestion des risques dans la prestation de ses services selon ce qui est approprié pour les priorités, besoins et circonstances de ses clients et la situation dans la pratique

• Reconnaît le déséquilibre de pouvoir inhérent dans la relation thérapeute-client et détermine et communique des limites appropriées pour la situation dans la pratique

• Gère les conflits d’intérêts qui ne peuvent pas être évités
• Met en œuvre des mesures qui protègent les renseignements personnels et se sert de ces mesures lorsqu’il utilise des outils liés à l’intelligence artificielle, aux médias sociaux et aux services virtuels

3. Pratique collaborative

La pratique est collaborative lorsque l’ergothérapeute :

• Inclut une collaboration avec ses collègues et d’autres partenaires clés pour promouvoir la coordination et l’alignement des services fournis aux clients

• Crée et préserve un milieu dans sa pratique qui est sans discrimination ou oppression

• Fournit un mentorat et des conseils au besoin à ses collègues, étudiants et personnes sous sa supervision

• Demande et reçoit, puis utilise, un jugement professionnel lorsque des collègues ou d’autres personnes offrent une rétroaction sur la prestation de ses services d’ergothérapie ou sa conduite en tant que membre inscrit

4. Pratique professionnelle

La pratique est professionnelle lorsque l’ergothérapeute :

• Maintient un niveau de conduite professionnelle qui promeut le respect et l’intégrité de la profession et favorise la confiance du public
• Reconnaît les systèmes d’iniquité dans le contexte de sa pratique et agit dans son cercle d’influence professionnelle pour :
  1. identifier et prévenir le racisme et d’autres formes de discrimination et d’oppression;
  2. minimiser le coût écologique des soins.

• Agit de manière transparente et intègre dans toutes ses activités professionnelles et commerciales (honoraires et facturation, contrats ou conditions de l’entente avec les clients ou les organismes qui retiennent vos services, publicité sur vos services professionnels, utilisation des médias sociaux ou d’autres plateformes en ligne, réaction aux conflits d’intérêts réels ou perçus, etc.)

• Travaille efficacement au sein des systèmes où des services d’ergothérapie sont fournis (éducation, santé, services sociaux, justice) et des politiques, procédures ou processus de tout programme de financement utilisé lors de la prestation de services

• Démontre un leadership en participant à une ou plusieurs des activités suivantes :
  • Contribuer à l’éducation d’étudiants, d’aides ou d’autres partenaires des systèmes
  • Fournir un mentorat ou une éducation à des ergothérapeutes
  • Faire partie de réseaux ou de communautés professionnels
  • Contribuer de toute autre façon au champ de connaissances en ergothérapie

• Participe à des activités de perfectionnement professionnel qui favorisent la prestation de services de qualité en ergothérapie